Mentions Légales

1. Présentation du site

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Éditeur :

La Fée qui Cloche

10 le Feuillay, 44590 Sion les Mines

contact@lafeequicloche.fr

SIRET : 841 065 402 00015

Responsable publication : La Fée qui Cloche

Hébergeur : Hostinger

Crédits photos : La Fée qui cloche

2. Accès au Site

En dehors des périodes de mise à jour, le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et permet à tout Utilisateur de prendre connaissance des différents produits et services proposés par l’Éditeur, en tant qu’illustratrice et formatrice.

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Lorsque des tiers utilisent des liens hypertextes renvoyant vers tout ou partie de son Site, l’Éditeur peut en demander la suppression s’il estime que ces liens sont contraires au but recherché par le Site, à sa ligne éditoriale ou aux bonnes mœurs.

3. Responsabilités

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• Supprimer toute information qu’il juge erronée,

• Suspendre le Site pour procéder à des mises à jour.

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• Défaillance, panne ou interruption de fonctionnement empêchant l’accès au Site,

• Dysfonctionnement ou incompatibilité du serveur ou du terminal de l’Utilisateur avec le Site,

• Non-respect de l’Utilisateur de ses obligations de navigation,

• Dysfonctionnement de liens hypertextes qu’il utilise ou des diverses fonctionnalités présentes sur le Site.

De son côté, l’Utilisateur s’engage à effectuer une utilisation conforme du Site et respecter les réglementations en vigueur. Il reste seul responsable de sa navigation et de l’utilisation du Site. Il doit s'assurer d'avoir le matériel et la connexion nécessaire pour accéder au Site.

4. Propriété intellectuelle

Le présent Site est la propriété intégrale de l’Éditeur.

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Ainsi, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur sont strictement interdites.

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Le recueil et le traitement des Données personnelles est effectué par l’Éditeur, en sa qualité de responsable de traitement. Ce traitement est conforme aux réglementations françaises et européennes s’agissant des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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6. Lexique

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Données : les données à caractère personnel, ou plus simplement données personnelles, sont les informations permettant d’identifier directement ou indirectement une personne

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